Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUGBY SENSATIONS
/
scrum imperator
Marque expirée - Marque en non vigueur

scrum imperator
RUGBY SENSATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3677608
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/09/2019
scrum imperator de RUGBY SENSATIONS

Présentation de la marque scrum imperator

Déposée le 21 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUGBY SENSATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « scrum imperator »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUGBY SENSATIONS domicilié(e) 3, rue de Choizeau - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUGBY SENSATIONS, SARL domicilié(e) 3, rue de Choizeau - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scrum imperator est expirée depuis le 21 septembre 2019.

RUGBY SENSATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY SENSATIONS MATERIEL & EQUIPEMENT


RUGBY SENSATIONS, SARL - 3, rue de Choizeau - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France


RUGBY SENSATIONS, SARL - 3, rue de Choizeau - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Extincteurs. Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Périphériques d'ordinateurs ; Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Jeux, jouets décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'lairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; Appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).